Mentions légales

1. Identification de l’éditeur et de l’hébergeur

Site : https://club-vosgien-offwiller.club-vosgien-niederbronn.eu
Editeur : Club Vosgien Niederbronn / Reichshoffen
Président Club Vosgien de Niederbronn/Reichshoffen : Guy ENDERLIN
Siège : 4, rue des Primevères 67110 Niederbronn-les-Bains
Président du Club Vosgien de Offwiller : Bernard JUND
Siège : 3, rue des Ecoles - 67340 Offwiller

Hébergeur : Amen
Réalisation et publication du site (membre bénévole du Club Vosgien de Niederbronn / Reichshoffen)
MARMILLOT Arsène
116, rue Principale, 67580 Forstheim

info@club-vosgien-niederbronn.eu
2. Droit d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques et les séquences animées. Les photos publiées sur ce site sont issues de la photothèque du Club Vosgien Offwiller, par quelque procédé que ce soit, du contenu (texte et photo) du site www.club-vosgien-offwiller.club-vosgien-niederbronn.eu, faite sans l’autorisation expresse du webmaster est illicite au sens du code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation d’informations provenant du site www.club-vosgien-offwiller.club-vosgien-niederbronn.eu doit obligatoirement mentionner en référence la source de l’information ainsi que l’adresse internet du site « www.club-vosgien-offwiller.club-vosgien-niederbronn.eu ».
3. Informatique et libertés
Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite « Informatique et libertés », l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données le concernant dans les conditions de l’article 34 de ladite loi. L’ensemble de ces droits s’exerce auprès du webmaster de publication du Club Vosgien Niederbronn/Reichshoffen/Offwiller par courrier électronique accompagné d’une copie d’une pièce d’identité à l’adresse : info@club-vosgien-niederbronn.eu
Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d’accès et de rectification s’exercent auprès du webmaster du site en envoyant un courrier électronique.
Conformément à l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’opposition s’il ne souhaite pas que ses données personnelles soient utilisées à des fins de prospection par le site « Club Vosgien de Offwiller ». Ce droit s’exerce par l’envoi d’un courrier électronique.

4. Cookies
Un cookie ne permet pas de vous identifier. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur ce site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc…). La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est limitée au temps de la session de connexion et ces informations sont automatiquement effacées à la fin de celle-ci. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » sur votre ordinateur en configurant votre navigateur.
5. Limitation de responsabilité
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site www.club-vosgien-offwiller.club-vosgien-niederbronn.eu reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Le webmaster du site « Club Vosgien Niederbronn/Reichshoffen/Offwiller » met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations publiées sur ce site sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, sans préavis, ne sont mises à la disposition des utilisateurs qu’à titre indicatif et ne présentent aucun caractère contractuel. Bien qu’un soin tout particulier ait été apporté à la réalisation du contenu de ce site, le Club Vosgien Niederbronn/Reichshoffen/Offwiller ne saurait garantir la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site. De même, le contenu auquel le site www.club-vosgien-offwiller.club-vosgien-niederbronn.eu peut renvoyer (liens « hypertexte ») n’engage en aucun cas la responsabilité du webmaster.
Dispense de déclaration n°809 Mai 2006 - Thème(s) : Association
Délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion
des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 (dispense n°8)

6. Mise à jour des mentions légales
Le webmaster se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site. Le Club Vosgien Niederbronn/Reichshoffen/Offwiller invite donc tout utilisateur à consulter cette page régulièrement afin d’en prendre connaissance.
La consultation du site www.club-vosgien-offwiller.club-vosgien-niederbronn.eu suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.
Copyright, 2018 – Tous droits réservés

7. Assistance
Pour toute information, suggestion, réaction concernant ce site, écrivez par courriel à: info@club-vosgien-niederbronn.eu
Loi Applicable - Résolution des litiges - Tribunal Compétent
La présente notice est régie par le droit français. Attribution de compétence est faite aux Tribunaux du ressort de Strasbourg pour tout litige survenant entre les parties relativement à la présente notice.

Paramètres de confidentialité . Club-vosgien-offwiller respecte vos choix en matière de cookies Nous vous laissons le contrôle des données personnelles (ex : les identifiants que vous pourriez laisser lors de votre visite sur le site) que vous nous autorisez à recueillir. C’est votre droit ! Les cookies nous permettent, de stocker et/ou d’accéder à des informations déposées dans votre appareil afin d’améliorer votre expérience sur le site, de réaliser des analyses statistiques (mesure des annonces et contenus) , d’assurer la sécurité du site, prévenir la fraude et de corriger les éventuels dysfonctionnements. Pour plus d’information sur les finalités et pour personnaliser vos préférences par type de cookies utilisés, cliquez sur le bouton paramétrer ci-dessous. Merci pour votre confiance et bonne visite ! Nous conservons votre choix pendant 12 mois que vous pouvez modifier à tout moment en cliquant sur “Gérer les cookies” en bas de chaque page du site. Pour plus d’informations sur les cookies, veuillez consulter notre politique cookies . Si vous souhaitez en savoir plus sur la manière dont nous traitons vos données personnelles, nous vous invitons à consulter notre politique de protection des données.

ReCaptcha

Ce service de protection de Google est utilisé pour sécuriser les formulaires Web de notre site Web et nécessaire si vous souhaitez nous contacter. En l'activant, vous acceptez les règles de confidentialité de Google: https://policies.google.com/privacy

Google Analytics

Google Analytics est un service utilisé sur notre site Web qui permet de suivre, de signaler le trafic et de mesurer la manière dont les utilisateurs interagissent avec le contenu de notre site Web afin de l’améliorer et de fournir de meilleurs services.