Mentions légales

INFORMATIONS LEGALES
RESPONSABLE DE LA CONCEPTION EDITORIALE DU SITE INTERNET
Club Vosgien Niederbronn / Reichshoffen
4, rue des Primevères F-67110 Niederbronn les Bains
Courriel : info@club-vosgien-niederbronn.eu

Président du CVN/R : Guy ENDERLIN
Port. +33 6 67 06 38 53 - Courriel : guy.enderlin@club-vosgien-niederbronn.eu

Président du CV Offwiller : JUND Bernard
Courriel : b-jund@t-online.de

Auteur et administrateur du site
Rédaction, saisie et mise en forme :
Membre bénévole de l'association
Arsène MARMILLOT
Courriel : info@club-vosgien-niederbronn.eu
Rédaction, saisie et mise en forme :
Membre bénévole de l'association
Arsène MARMILLOT - Courriel : info@club-vosgien-niederbronn.eu
Suivi du site :
(fonction non définie dans les statuts du CVNR)
GRAPHISME, CONCEPTION, DEVELOPPEMENT
Membre bénévole de l'association
Arsène MARMILLOT
116 rue Principale - F-67580 NFORSTHEIM
Courriel:  info@club-vosgien-niederbronn.eu
RESULTAT, WHOIS, POUR RANDO-NATURE.COM
Domain Information
WHOIS club-vosgien-niederbronn.eu
Domain: club-vosgien-niederbronn.eu
Registrant:
        NOT DISCLOSED!
        Visit www.eurid.eu for webbased whois.
Technical:
        Organisation: AMEN.FR
        Language: fr
        Email: email@amen.fr
Registrar:
        Name: Register.it S.p.A.
        Website: www.register.it
Name servers:
        ns1.amenworld.com
        ns2.amenworld.com
Please visit www.eurid.eu for more info.
HEBERGEMENTAdresse postale : AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
RCS Paris: 421 527 797 000 11 - Société au capital social de 37 000 €
Directeur de la publication: Claudio Corbetta
Téléphone: Le Service Client est joignable du Lundi au Vendredi de 9h à 19h au 0811 88 77 66 (appel local).
Le Service Commercial est joignable du Lundi au Vendredi de 9h à 19h au 0811 88 77 66 (appel local).

L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'auteur du site (propriété intellectuelle - Article L111-1).
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :" Ce document provient d'un site Internet propriété du Club Vosgien de Niederbronn / Reichshoffen. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ". Dans le cas d'un site Internet, l'adresse du site doit impérativement figurer.
Pour toute autre utilisation, veuillez  nous consulter
CREDIT PHOTOS
Membres bénévoles de l'association
Irmgard MARMILLOT - Courriel : admin@rando-nature.net

·         Des informations personnelles concernant des personnes qui sont en relation avec le club vosgien de Niederbronn/Reichshoffen sont diffusées sur ce site Internet. Compte-tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l’impossibilité de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, nous vous informons que vous pouvez vous opposer à une telle diffusion.Vous avez un droit total d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant.
·         Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires d'information ne sauraient être utilisées pour un quelconque démarchage. Toutefois, tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Les informations envoyées sont destinées au club vosgien de Niederbronn les Bains qui traitera vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant.
·         Information destinée aux adhérents. Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant,
Pour exercer votre droit d’accès, adressez-vous :
par courrier postal à :
Club Vosgien de Niederbonn / Reichshoffen - 4, rue des Primevères - 67110 Niederbronn les Bains
par courrier électronique à : info@club-vosgien-niederbronn.eu

Votre adhésion pour l’année civile vous donne l’accès à toutes les activités organisées par le Club et vous permet de pratiquer la randonnée en toute convivialité dans de bonnes conditions de sécurité, encadré par des guides formés par la Fédération. Elle comprend l’assurance individuelle accident. Pour les nouvelles inscriptions, le certificat médical est obligatoire pour chaque personne inscrite pour pratiquer la randonnée, marche nordique, et *autres activités (*à compléter par l’association si nécessaire). Il pourra être remis ultérieurement. Vous trouverez toutes les modalités, avantages et obligations à cette inscription sur nos sites internet : https://club-vosgien-niederbronn.eu
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD - art.6.1), l’Association traite vos données à caractère personnel sur la base légale de votre consentement. Notre Association est responsable de traitement de vos données et à ce titre met tout en œuvre pour les protéger. Les données à caractère personnel collectées par le biais du formulaire d’inscription que vous avez rempli sont traitées par l’Association en vue des finalités suivantes : gestion du fichier des membres de l’Association, sécurité des personnes, communication avec les membres de l’Association. Les données collectées sont strictement destinées à l’usage interne de l’Association et ne sont pas transmises à d’autres organismes, à l’exception de la Fédération du Club Vosgien à laquelle l’Association est affiliée. A ce titre l’Association transmet à la Fédération vos données ici collectées (à l’exclusion des informations relevant d’une catégorie particulière décrites à l’article 9 du RGPD, tel un certificat médical d’aptitude), et cela aux strictes fins de gestion des adhésions des membres. Vos données ne sont conservées que durant la période de validité de votre adhésion à l’Association.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, demander leur effacement ; vous disposez également d'un droit d’opposition, de portabilité, de rectification et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (voir www.cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits). Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter écrire à : Club Vosgien de Niederbronn/ Reichshoffen, 4 Rue des Primevères 67110 Niederbronn les Bains ou envoyer un courriel à : info@club-vosgien-niederbronn.eu
Si vous estimez, après nous avoir contacté́, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le traitement n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL ou par voie postale.
- Document conforme à la RGPD

Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :
Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti,les courriers électroniques sont conservés
sur support informatique le temps pour le club vosgien de Niederbronn/Reichshoffen de fournir une réponse ou de traiter vos demandes.

Dispense de déclaration n°809 Mai 2006 - Thème(s) : Association
Délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion
des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 (dispense n°8)

Pour toute information, suggestion, réaction concernant ce site, écrivez par courriel à: admin@club-vosgien-niederbronn.eu

Loi Applicable - Résolution des litiges - Tribunal Compétent
La présente notice est régie par le droit français. Attribution de compétence est faite aux Tribunaux du ressort de Strasbourg pour tout litige survenant entre les parties relativement à la présente notice.